Martine Pequignot

De: Péquignot, née Gousserey (Martine, Yvonne, Paule)
conseillère départementale de la Haute-Saône, première adjointe au maire d'Héricourt ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Martine Pequignot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Franche-Comté
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Martine Pequignot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Franche-Comté
Suppléante
Remplace:M. Patrice Debray
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000803299(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004